Raccourcissement du cycle de règlement dans l'UE
CSSF
L’ESMA y propose un passage à T+1 à partir du 11 octobre 2027, identifié comme la date optimale à laquelle devrait débuter le règlement des transactions endéans un jour ouvrable pour tous les instruments concernés dans l’Union européenne.
La date identifiée par l’ESMA devrait également permettre l’alignement sur la transition à T+1 du Royaume-Uni.
Cette proposition devrait augmenter l’efficacité et la résilience des processus post-négociation, faciliter l’intégration des marchés et contribuer aux objectifs de l’Union de l’épargne et de l’investissement. Le rapport de l’ESMA précise les avantages potentiels, y compris la réduction des risques, des économies de collatéral et une baisse des coûts grâce à un alignement sur d’autres juridictions majeures. Cependant, le rapport admet aussi les défis que pose cette transition, notamment en termes de modifications réglementaires, d’harmonisation des pratiques et d’investissement dans la modernisation des systèmes IT. L’ESMA prévoit de coopérer avec la Commission européenne et la Banque centrale européenne pour mettre en place une gouvernance en matière de T+1.
La CSSF est consciente des incidences que le passage à T+1 peut avoir sur les processus, systèmes, activités et ressources, y compris le personnel, et encourage les entités concernées à entamer les analyses et travaux techniques nécessaires pour se préparer au passage de l’UE à T+1. En particulier, les entités concernées sont invitées à évaluer si elles doivent procéder à des adaptations fonctionnelles ou organisationnelles majeures, si elles doivent étendre l’usage des mécanismes et outils actuels, et/ou en développer de nouveaux pour les besoins de la bascule à T+1.