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Publié le 18 décembre 2025

La CSSF publie la circulaire 25/901 et un recueil de concepts clés pour les fonds d’investissement

CSSF

La Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) a annoncé la publication de la circulaire CSSF 25/901, accompagnée d’un recueil des concepts et termes clés utilisés dans le domaine des fonds d’investissement autres que les OPCVM et les fonds monétaires.

Cette publication s’inscrit dans une démarche globale visant à moderniser, clarifier et simplifier le cadre réglementaire luxembourgeois applicable aux fonds d’investissement alternatifs.

L’un des objectifs majeurs de cette initiative est de regrouper et rationaliser un ensemble de circulaires et de pratiques existantes en un cadre plus cohérent et plus lisible. En parallèle, le recueil de concepts fournit des définitions et explications détaillées des notions clés employées par la CSSF dans sa supervision quotidienne, afin de garantir une interprétation harmonisée par l’ensemble des acteurs du marché.

Cette double publication vise également à améliorer la transparence réglementaire, à renforcer la sécurité juridique et à faciliter les échanges entre les professionnels des fonds d’investissement et l’autorité de contrôle.

Pour les acteurs concernés, cette annonce constitue une étape importante dans l’évolution du cadre de supervision, et appelle à une analyse attentive des nouvelles attentes de la CSSF.

CSSF25_901.pdf

CSSF25_901_recueil.pdf